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Sénateur Richard Yung
Palais du Luxembourg
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Le 15 février, j’ai participé, dans le cadre de la commission des finances du Sénat, à une audition sur la compétitivité de la place financière de Paris, qui s'inscrivait dans le prolongement de celle du 8 février (voir mon article du 10 février).
Lire la suite : Audition sur la compétitivité de la place financière de Paris
Le 8 février, ma collègue Fabienne KELLER, sénatrice (LR) du Bas-Rhin, et moi-même avons présenté, dans le cadre du groupe de suivi sur le Brexit et la refondation de l'UE, une communication sur la gouvernance de la zone euro.
Lire la suite : Après le Brexit, quelle gouvernance pour la zone euro?
Le 26 janvier dernier, j’ai effectué un déplacement à Londres sur le thème de la lutte anti-contrefaçon.
Lire la suite : Déplacement à Londres sur le thème de la lutte anti-contrefaçon
Le 8 février, j’ai participé, dans le cadre de la commission des finances du Sénat, à une audition sur la compétitivité de la place financière de Paris.
Lire la suite : Audition sur la compétitivité de la place financière de Paris
Le 9 février, j'ai posé une question d'actualité au Gouvernement relative à l'avenir de l'Union européenne.
Lire la suite : Avenir de l'Union européenne: ma question d'actualité au Gouvernement
Vu dans la revue l'Hémicycle
La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine a élargi aux contrats de transmission des droits d’auteur l’obligation de constatation par écrit. Une incertitude demeure quant au champ d’application exact de cette disposition, qui figure désormais à l’article L. 131-2 du code de la propriété intellectuelle. C’est pourquoi j’ai posé la question écrite ci-dessous.
Lire la suite : Contrats de transmission des droits d'auteur: ma question au Gouvernement
Le 1er février, les commissions des finances et des affaires européennes du Sénat, dont je suis membre, ont auditionné Mario MONTI, président du groupe de haut niveau sur les ressources propres, et l’eurodéputé Alain LAMASSOURE, membre du groupe de haut niveau.
Lire la suite : Ressources propres du budget de l'UE: audition de Mario Monti et Alain Lamassoure
Le 19 janvier, j’ai fait adopter par la commission des affaires européennes du Sénat un avis politique relatif aux activités de courtage d’assurances et de réassurance.
Lire la suite : Activités de courtage d'assurances et de réassurance: avis politique
Le 19 janvier, ma collègue Colette MÉLOT, sénatrice (LR) de la Seine-et-Marne, et moi-même avons fait adopter par la commission des affaires européennes du Sénat une proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d’auteur.
Lire la suite : Réforme du droit d'auteur: proposition de résolution européenne
