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Sénateur Richard Yung
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Lors du conseil des ministres du 19 juin, le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, Jean-Michel Blanquer, et le secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, Gabriel Attal, ont présenté une communication sur les débuts du service national universel.
Le 5 juin, j'ai participé, dans le cadre du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne, à une table ronde sur le thème « l’Union européenne, maîtresse de son destin ».
Lire la suite : Brexit: l’Union européenne, maîtresse de son destin
Brevet provisoire, certificat d'utilité élargi, fin de la contestation devant les tribunaux… Pour encourager les petites et moyennes entreprises à se lancer dans la protection industrielle, la loi Pacte a prévu de nouveaux dispositifs. Tour d'horizon des principales mesures, dont certains critiquent déjà l'efficacité.
Lire la suite : Brevets : la loi Pacte pousse les PME à se protéger davantage
L'étude annuelle KPMG sur les investissements étrangers réalisés dans les métropoles mondiales place l'Ile-de-France en tête pour les centres de recherche et développement avec 47 projets en 2018. Tous types d'investissement confondus, la région se situe au deuxième rang mondial derrière Londres.
Lire la suite : Paris capte la majorité des investissements étrangers en recherche et développement
Les autorités fiscales américaines ont reconnu devant le tribunal fiscal de Washington qu'elles avaient prélevé à tort des millions de dollars d'impôts auprès de citoyens vivant en France. Les contribuables lésés pourront faire une demande de remboursement sur les dix dernières années.
Lire la suite : Impôts : première victoire pour les « Américains accidentels »
L’« Acte 2 » du quinquennat, c’est l’ambition écologique avec la culture du résultat, c’est la quête de justice sociale, pas celle qui se paye de mots, mais celle qui se vit au quotidien. C’est la valeur travail. C’est le changement de la méthode, pour davantage associer les Français, les élus et les corps intermédiaires. C’est le dépassement des postures et des vieux clivages.
Lire la suite : Déclaration de politique générale du Premier ministre
J’ai participé le 12 juin au colloque organisé par l’OCDE, l’Office européen pour la propriété intellectuelle (EUIPO) et la Commission européenne, en animant une table ronde sur les produits contrefaisants qui présentent un danger pour la santé ou la sécurité, aliments, médicaments, jouets...
Lire la suite : Forum international sur le respect des droits de propriété intellectuelle
Le projet de loi dit « Santé » prévoit une nette amélioration du système de santé notamment pour répondre au problème de la diminution du nombre de médecins et à l’inégale répartition de ceux-ci sur le territoire.
Le 4 juin, j’ai interrogé le Gouvernement sur le projet de code européen des affaires.
Lire la suite : Projet de code européen des affaires: ma question au Gouvernement
Le 11 juin, ma collègue Catherine Morin-Desailly, sénatrice de la Seine-Maritime et présidente de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, et moi avons eu le plaisir d’accueillir au Palais du Luxembourg les délégués du Youth 7.
Lire la suite : Présidence française du G7: rencontre avec les délégués du Youth 7
