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La Direction des impôts des non-résidents ouvre sa page Facebook le 2 septembre 2021.
Lire la suite : Direction des impôts des non-résidents : Une page Facebook pour les non-résidents
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Sénateur Richard Yung
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La Direction des impôts des non-résidents ouvre sa page Facebook le 2 septembre 2021.
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Le 12 juillet, j’avais adressé une lettre au président de la République afin d’attirer son attention sur l’impérieuse nécessité de réitérer la préoccupation de la France quant au sort des enfants franco-japonais privés de tout contact avec leur parent non japonais.
Le sixième comité interministériel de la transformation publique (CITP) s’est tenu à Vesoul le 23 juillet dernier. À cette occasion, le Gouvernement a ajouté sept nouvelles politiques prioritaires au baromètre des résultats de l’action publique, parmi lesquelles figure la mise en place d’un état civil numérique pour les Français établis hors de France.
Vincent, un Français dont les enfants ont été enlevés, fait actuellement une grève de la faim devant la gare de Sendagaya.
Lire la suite : Message du député japonais Seiichi Kushida lors de sa visite à Vincent Fichot
Le 12 juillet, j’ai adressé une lettre au président de la République afin d’attirer son attention sur l’impérieuse nécessité de réitérer la préoccupation de la France quant au sort des enfants franco-japonais privés de tout contact avec leur parent non japonais.
Hier, 6 juillet, j’ai organisé au Sénat un hommage à notre ancienne collègue et amie Monique Cerisier-ben Guiga. Vous trouverez ci-dessous le texte de mon discours.
Vous trouverez ci-dessous des informations de la Direction des Impôts des Non-Résidents pour les particuliers non-résidents, qui vont recevoir prochainement les avis d’imposition 2021.
Lire la suite : Réception des avis d’impôts 2021 : informations pour les particuliers non-résidents
Le 25 juin, le ministère de l’intérieur a annoncé la conclusion d’un accord franco-britannique relatif à la reconnaissance des permis de conduire.
Comme il s’y était engagé, le Gouvernement a prolongé une nouvelle fois la suspension du délai de carence pour l’affiliation à l’assurance maladie et maternité.
À compter du 9 juin, les flux de voyageurs entre la France et les pays étrangers seront rouverts selon des modalités qui varient en fonction de la situation sanitaire des pays tiers et de la vaccination des voyageurs.
Lire la suite : Stratégie de réouverture des frontières à compter du 9 juin