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Sénateur Richard Yung
Palais du Luxembourg
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J’ai rencontré ce matin 28 juin, M. Rémi Maréchaux, directeur d’Afrique et de l’Océan Indien au Quai d’Orsay. Nous avons parlé de la situation sécuritaire à Madagascar, avec plusieurs enlèvements récents de Français, souvent d’origine indienne. Ces enlèvements sont malheureusement une pratique courante et encouragés par l’inefficacité de la police et de la gendarmerie malgaches, sur fond de corruption.
Ce matin, 26 juin, Conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE). C’est une grosse machine présidée par M. Laurent Bili, directeur général de la mondialisation au quai d’Orsay. Quarante à cinquante personnes sont présentes dont 4 parlementaires et le directeur de l’Agence.
Lire la suite : Conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
Les résultats de l’élection consulaire partielle de Shanghai qui s’est déroulée le 24 juin ne sont pas bons. Le taux de participation d’à peine plus de 10% est extrêmement bas, ce qui dévalorise l’élection et les organes consulaires.
La Cour d’Appel administrative de Paris, qui statuait sur renvoi du Conseil d’État, a confirmé, le 28 septembre 2015, que L’AEFE est tenue (obligation de résultat) d’assurer la scolarisation des enfants français à l’étranger dans des établissements de son réseau.
Je me suis rendu à Tokyo du 4 au 8 juin.
La sixième édition du Forum Expat se tiendra à Paris les 5 et 6 juin prochains (Les Docks - Cité de la mode et du design - 34, Quai d’Austerlitz).
La directive du 20 avril 2015 établissant les mesures de coordination et de coopération nécessaires pour faciliter la protection consulaire des citoyens de l’Union non représentés dans des pays tiers est entrée en vigueur le 1er mai.
Lire la suite : Protection consulaire des citoyens européens: la directive est entrée en vigueur
Lundi 14 mai, j’ai rencontré avec les collègues sénateurs des Français établis hors de France, M. Jacques Toubon, le Défenseur des droits.
Depuis le 16 avril, la Caisse des Français de l’étranger (CFE) expérimente la prise en charge des frais d’hospitalisation en tiers-payant dans les pays de l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est (ASEAN), à l’exception de Singapour.
La direction des impôts des non-résidents propose une fiche pratique dédiée spécifiquement aux agents de droit local.
Lire la suite : Agents de droit local et déclaration de revenus en France
