Le 17 mars, après avoir participé à une visite des services douaniers chargés des contrôles dans la gare du Nord et à bord des trains, j'ai assisté à la présentation des résultats 2015 de la douane.
L'an dernier, l'administration dirigée par Hélène CROCQUEVIEILLE a battu de nouveaux records dans plusieurs domaines, dont la lutte contre la contrefaçon.
Elle a réalisé son troisième meilleur résultat de ces vingt dernières années pour le nombre de produits contrefaisants saisis (7,7 millions contre 8,8 millions en 2014).
Parmi les principaux types d'articles saisis figurent les vêtements (761.542), les chaussures (595.160), les téléphones mobiles (528.925), les jouets et les jeux (460.796), les produits de soins corporels (409.367), les accessoires personnels (330.943), les produits alimentaires (233.588), les médicaments (173.385), les équipements électriques, électroniques et informatiques (164.848) ainsi que les CD, DVD et logiciels (42.147).
Les évènements les plus marquants de l'année 2015 ont été la saisie de 43 tonnes de café de contrefaçon en région parisienne ainsi que la saisie de faux timbres poste (81.600 unités) à l’aéroport de Lyon Saint-Exupéry.
Par ailleurs, l'année 2015 a été marquée par l'adoption définitive de la révision du système européen des marques, qui redonne à la douane la possibilité de retenir les marchandises présumées contrefaisantes lorsqu'elles sont en transit ou transbordement dans l’Union européenne.
Je félicite les services douaniers pour ces résultats remarquables. Je salue une nouvelle fois leur très grand professionnalisme ainsi que leur engagement dans la lutte anti-contrefaçon.
Pour en savoir plus, cliquez ici.
Vous trouverez, ci-dessous, le communiqué de presse de MM. SAPIN et ECKERT.
Michel SAPIN et Christian ECKERT saluent les bons résultats de la douane pour 2015
Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics, et Christian ECKERT, secrétaire d’État chargé du Budget, ont présenté ce matin les résultats de la douane française pour 2015.
Cette année 2015 a été marquée par des résultats sans précédent dans de nombreux domaines.
En matière de lutte contre le crime organisé et contre les trafics, certains résultats sont sans commune mesure avec 2014:
- 17 tonnes de cocaïne ont été interceptées, un chiffre 2,5 fois supérieur à celui de 2014;
- 630 tonnes de tabacs de contrebandes ont été saisies, contre 422 tonnes en 2014, soit une augmentation de 50 %;
- Près de 1200 armes à feu ont été saisies, soit une hausse de 40 % par rapport à 2014;
- 377,4 millions de droits et taxes ont été redressés (+5,7%) et 55,4 millions d’euros saisis ou identifiés, soit une augmentation de +65 %.
Des résultats importants ont également été obtenus en matière de lutte contre la contrefaçon, de soutien de l’économie nationale, et de modernisation au profit des opérateurs économiques.
En lançant en 2015 son plan "dédouanez en France", la douane s’est engagée à faciliter les procédures de dédouanement, en réduire les délais et le coût (90 % de déclarations ont été dédouanées en moins de 5 minutes), et accompagner les entreprises dans leurs activités internationales. Plus de 2300 entreprises ont ainsi bénéficié des conseils gratuits de la douane pour optimiser leurs procédures douanières.
Michel SAPIN et Christian ECKERT saluent ces performances qui ont permis à la France de se classer à la 1ère place mondiale du classement "Doing business" de la Banque mondiale pour le commerce frontalier.
Les ministres rappellent qu’"une fois de plus, la douane a démontré en 2015 qu’elle était à la hauteur des défis qui se présentaient à elle en contribuant à la lutte contre le terrorisme tout en poursuivant ses missions habituelles avec d'excellents résultats.
Le Gouvernement s’est engagé à renforcer ses effectifs, par 1000 recrutements supplémentaires en 2016 et 2017, et ses moyens, via une enveloppe exceptionnelle de 45 millions d’euros".