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À l’arrivée dans la soirée du 8 à Abou Dhabi, je retrouve Élisabeth Rayer, notre conseillère AFE de la circonscription ainsi quez M. Gilles Bervillé, notre consul. Un peu plus tard, également, Jean Daniel Chaoui, candidat aux législatives sur la 10^ème circonscription qui inclut les pays du Golfe persique. Nous ferons toutes les visites ensemble.

Lire la suite : Visite aux Émirats arabes unis du 8 au 11 mai 2011

Le 21 octobre 2010, j’avais interrogé le ministre des affaires étrangères et européennes sur la possible signature d’un accord de programme "vacances-travail" entre la France et Taïwan (voir mon article du 8 février 2011 sur le sujet).

Lire la suite : Accord entre la France et Taïwan sur un programme "vacances-travail"

Le 21 octobre 2010, j’avais interrogé le ministre des affaires étrangères et européennes sur la possible signature d’un accord de programme "vacances-travail" entre la France et des pays d'Amérique du Sud. Vous trouverez-ci-dessous la réponse du ministre qui indique qu'un accord a déjà été signé avec l'Argentine et qu'un autre devrait l'être prochainement avec le Chili.

Lire la suite : Programme "vacances-travail" entre la France et des pays d'Amérique du Sud

Le 21 octobre 2010, j’avais interrogé le ministre des affaires étrangères et européennes sur la possible signature d’un accord de programme "vacances-travail" entre la France et Taïwan. Vous trouverez-ci-dessous la réponse du ministre qui indique que le code de l'entrée, du séjour et du droit d'asile (CESEDA) devra être modifié, et que cela devra être achevé dans les meilleurs délais.

Lire la suite : Programme "vacances-travail" entre la France et Taïwan

Dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP), le ministère des affaires étrangères et européennes a décidé, par un arrêté du 14 septembre 2010, de transférer au service central d'état civil (SCEC) de Nantes la procédure de transcription des actes d'état civil établis dans les six consulats généraux français au Maroc.

Lire la suite : Centralisation de la procédure de transcription des actes d’état civil établis dans les consulats...

Vous trouverez ci-dessous la listes des candidats socialistes pour les élections législatives à l'étranger. Ce sera pour la première fois en 2012 que les Français établis hors de France pourront élire leurs députés.

Lire la suite : Candidats socialistes pour les élections législatives à l'étranger

Arrivés à Tokyo en début de soirée le 20 avril, René Aicardi, notre conseiller AFE pour la région, et moi-même sommes accueillis à Narita par M. Philippe Martin, Consul de France qui a organisé notre séjour et nous accompagnera dans la plupart des visites avec beaucoup de compétence et de gentillesse.

Lire la suite : Visite au Japon après le séisme, le tsunami et la catastrophe de Fukushima (20 au 22 avril 2011)

JORF n°0095 du 22 avril 2011
Texte n°9

ARRÊTE
Arrêté du 8 avril 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

Lire la suite : Habilitation des consuls honoraires à la remise des passeports à leur titulaire

L'idée d'une taxation des Français qui s'établissent à l'étranger revient sur le devant de la scène. Le dernier avatar en est l'exit tax que M. Baroin a présenté récemment. Je suis favorable à tout ce qui permet de lutter contre l'évasion fiscale et conte les mauvais citoyens qui vont s'installer à l'étranger pour échapper à l'impôt.

Lire la suite : Exit tax

Les droits à pension des conjoints d’un fonctionnaire ou d’un militaire sont définis par la législation applicable au décès de ce dernier.

Lire la suite : Droits à pension des conjoints d’un fonctionnaire ou d’un militaire